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Quelles marketplaces seront impactées par l'IOSS ?

Nouvelle TVA de l'UE des réformes sont introduites en 2021, à compter du 1er juillet. Les réformes affecteront particulièrement les vendeurs et les places de marché du commerce électronique entre entreprises et consommateurs (B2C) en raison de la suppression de l'exonération fiscale pour les biens de faible valeur (moins de 22 euros).

À partir du 1er juillet 2021, toutes les importations dans l'UE classées comme tous les biens commerciaux sont soumises à la TVA. Le montant de la TVA qui sera facturé aux vendeurs de commerce électronique et aux places de marché dépendra des États membres de l'UE dans lesquels ils vendent des biens. Cependant, dans le cadre du régime IOSS, ils ne seront tenus de payer la totalité de la TVA due que dans un État membre de l'UE, où leur intermédiaire IOSS est enregistré (qui le paiera en leur nom). Ship24 offre plein Solutions IOSS, y compris l'enregistrement en moins de 3 jours et une assistance continue en matière de conformité par le biais de notre équipe dédiée. En savoir plus sur nos services complets et nos prix compétitifs en cliquant sur le bouton en haut de la page et obtenez un numéro IOSS en aussi peu que 3 jours ouvrables.

Veuillez noter que les nouvelles règles de l'UE en matière de TVA stipulent que les places de marché et plateformes "d'interfaces électroniques" seront le fournisseur aux fins de la TVA.

Que signifiera le nouveau système IOSS pour les places de marché ?

IOSS est conçu pour rendre les ventes et l'importation de biens B2C de faible valeur plus rapides et moins chères pour places de marché et clients. Non seulement le paiement de la TVA à l'avance signifie que la phase d'achat est plus transparente, mais cela devrait également contribuer à accélérer le dédouanement, ce qui se traduit par des délais de livraison plus rapides.

Selon les nouvelles règles IOSS, les marchandises de faible valeur désignent toutes les expéditions coûtant 150 euros ou moins, ce qui comprend la valeur totale d'un seul colis, comme le coût du transport, l'assurance et la TVA. Veuillez noter que cela exclut certains produits soumis à la taxe à la consommation (comme l'alcool et le tabac).

Quels sont les avantages d'utiliser IOSS pour les marketplaces ?

Les avantages de l'utilisation du système IOSS pour les places de marché incluent :

• Transparence client : le nouveau système IOSS exigera que le coût de la TVA soit affiché au point de vente, informant pleinement les clients du coût total de leur expédition.
• Dédouanement amélioré pour les clients : l'IOSS assurera un traitement et un dédouanement rapides des importations enregistrées par l'IOSS car la TVA sera prépayée.
• Conformité centralisée : la place de marché ou le vendeur pourra déclarer et payer la TVA sur toutes les ventes sous un seul enregistrement IOSS.
• Logistique simplifiée : dans le cadre du guichet unique d'importation, les marchandises peuvent être importées dans n'importe quel État membre de l'UE, que la destination finale se trouve dans ce pays ou non. Si une expédition n'est pas enregistrée dans le cadre du système IOSS, elle ne peut être importée et être dédouanée que dans l'État de destination finale. Cela pourrait également entraîner des coûts de traitement supplémentaires.

Les places de marché en ligne seront-elles responsables du paiement de la TVA IOSS ?

À partir du 1er juillet, certaines places de marché seront responsables de la collecte, de la déclaration et du paiement de la TVA due. Le marché IOSS sera enregistré sous le régime IOSS et les commerçants qui vendent des biens sur ces marchés ne seront pas responsables du paiement de la TVA. Au lieu de cela, la TVA sera affichée au point de vente pour le client, qui lors de l'achat, sera collectée par la place de marché.

Cela s'appliquera à tous les envois d'un montant inférieur ou égal à 150 euros importés dans l'UE, où la vente a été facilitée par une place de marché en ligne.

Comment la TVA est-elle collectée sur les places de marché dans le cadre du régime IOSS ?

La TVA peut être collectée sur les transactions de commerce électronique effectuées sur les places de marché selon l'une des deux méthodes suivantes :

• Sous IOSS : la place de marché doit d'abord s'inscrire au guichet unique d'importation (IOSS) auprès d'un Intermédiaire IOSS (comme Ship24), après quoi il sera responsable d'afficher la TVA due (en plus du coût du produit) sur tous les biens, ainsi que de collecter la TVA une fois payée par le client au point de vente. Dans le cadre du système IOSS, la TVA due n'a pas besoin d'être payée au moment de l'importation.
• Sous DDU/DDP : toutes les places de marché non enregistrées pour l'IOSS peuvent toujours importer vers l'UE soit via les méthodes d'expédition sans frais de livraison. Ici, soit la TVA est payée par le transporteur avant l'expédition, soit la TVA n'est pas payée. Cependant, les colis envoyés via cette méthode seront signalés au point d'importation par les douanes de l'UE et la TVA due devra être payée avant la livraison. Celui-ci est soit par le déclarant en douane qui le récupère auprès du client ou du fournisseur

Dois-je vendre via un marché enregistré IOSS ?

L'utilisation des places de marché enregistrées IOSS présente de multiples avantages pour les entreprises, notamment des délais de livraison rapides, la transparence des achats et des taxes, et l'évitement des frais de douane inattendus et des retards de traitement, qui amélioreront l'expérience post-achat des clients.

Si une place de marché s'est inscrite au système de guichet unique pour l'importation, les entreprises qui vendent via la plateforme doivent fournir le numéro IOSS de la place de marché au déclarant en douane, qui sera la logistique ou le coursier chargé de la livraison de l'envoi.

Remarque : si votre entreprise utilise plusieurs places de marché pour vendre des biens à des acheteurs de l'UE, vous devez conserver un enregistrement clair de toutes les ventes en cas d'audit de l'UE. Ces registres doivent indiquer tous les numéros IOSS relatifs à chaque vente concernée et ces informations doivent être mises à la disposition du déclarant en douane. IOSS est finalement conçu pour faciliter le commerce électronique pour les entreprises qui vendent aux consommateurs au sein de l'Union européenne, en particulier les places de marché et les plateformes en ligne.

Que se passe-t-il si une place de marché enregistrée IOSS vend plusieurs commandes totalisant plus de 150 euros ?

Le système Import One-Stop-Shop est uniquement pour les envois d'une valeur de 150 euros ou moins 130 ou l'équivalent dans le pays du consommateur)

Par conséquent, si une place de marché ou un vendeur en ligne reçoit plusieurs commandes d'un client qui totalisent plus que le montant maximum de 150 euros (et sont expédiées dans la même commande), IOSS ne s'appliquera pas. IOSS couvre le coût total des envois, plutôt que des articles individuels.

Veuillez noter : IOSS ne couvre pas les articles soumis à des droits d'accise tels que le tabac.

Comment la suppression des seuils de vente à distance affectera-t-elle les marketplaces et les e-commerçants ?

Les seuils de vente à distance seront supprimés dans le cadre de la refonte de la TVA de l'UE en 2021. À compter du 1er juillet, la TVA ne s'appliquera pas uniquement aux ventes à distance intracommunautaires dont le chiffre d'affaires est supérieur à 35 000 euros par an, ou 100 000 vers l'Allemagne, les Pays-Bas et Luxembourg sur la même période.

Le changement obligatoire affectera toute entreprise effectuant des ventes à distance intracommunautaires (c'est-à-dire lorsque des biens sont vendus et que la vente implique une entreprise qui les transporte d'un État membre à des consommateurs dans un autre), qu'ils choisissent d'utiliser le nouvel IOSS ou Par ailleurs. Veuillez noter que toute vente de services d'entreprise à consommateur soumise à la TVA de destination sera déclarée via l'IOSS.

Les nouvelles règles de l'UE en matière de TVA signifieront également la fin de l'allégement pour les envois de faible valeur (LVCR), qui accordait une exonération fiscale pour toutes les importations d'une valeur inférieure ou égale à 22 euros. Cette nouvelle règle vise à créer des conditions de concurrence équitables pour les vendeurs nationaux et non nationaux.

Comment suivre un colis marketplace IOSS ?

Vous pouvez toujours suivre n'importe quel colis commandé dans le monde entier sur un marché à l'aide du système Import One-Stop-Shop, tel que Amazon, eBay ou Etsy sur le site Ship24. Le suivi universel est simple avec Ship24. Vous n'avez pas besoin du numéro IOSS ou de toute autre information concernant le mode de paiement de la TVA, vous avez juste besoin du numéro de suivi du colis pour commencer à suivre votre colis à chaque étape de son voyage.

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